"Fainéant" n'est pas forcément une insulte

C’est l’enseignement que l’on peut tirer d’une décision de la Cour d’appel de Paris statuant dans un litige qui opposait un chef de rang à son employeur. S’estimant harcelé moralement, ce dernier avait pris acte de la rupture de son contrat de travail et tentait de démontrer que son départ ayant été consécutif aux agissements de harcèlement de son employeur, il devait produire les effets d’un licenciement sans cause réelle et sérieuse.

Le Conseil de prud'hommes adhérait à cette thèse et allouait de surcroît au salarié 2.000 € à titre de dommages et intérêts pour harcèlement moral.

Mais la Cour d’appel infirmait ce jugement.

La Cour d’appel admettait bien que le chef de rang faisait l’objet de réprimandes infondées de la part de la gérante du restaurant, qui l’avait notamment traité de « fainéant, bon à rien, laxiste, espèce de mou », « tronche de cake », et lui avait signifié que « on n’est pas au Portugal ici ».
Mais, la Cour d’appel estimait « que ces propos ne sont certes pas flatteurs mais, détachés de leur contexte, ne peuvent pas être catégoriquement qualifiés d’injurieux ». La Cour d’appel soulignait en outre « la relativité du caractère injurieux des termes tronche de cake », pour conclure finalement qu’il n’existait « pas en l’espèce d’élément faisant présumer que le salarié a subi un harcèlement moral » (CA Paris, Pôle 6, chambre 8, 10 Novembre 2016 – n° 15/06896).

Il faut sans doute lire « replacés dans leur contexte » plutôt que « détachés de leur contexte » dans le premier motif car, une fois cet abus de langage redressé, cette décision illustre la théorie de la relativité en droit du travail, ou le principe selon lequel, en cette matière, les injures s’apprécient différemment selon le contexte dans lequel elles sont proférées ; elles n’ont pas la même gravité selon qu’elles sont prononcées sur un chantier de BTP ou dans l’ambiance feutrée d’un salon de massage.
A chaque milieu professionnel son langage fleuri !

Me Manuel DAMBRIN